Présentation de la marque GATZA Fleur de sel du Pays Basque
Déposée le 12 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « GATZA Fleur de sel du Pays Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL domicilié(e) 4 ALLEE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 087 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEL domicilié(e) 4 ALLEE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France.
La marque GATZA Fleur de sel du Pays Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031910.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEL, SAS U - 4 ALLEE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France - SIREN 794087148
SEL - 4 ALLEE CATHERINE DE BOURBON - 64000 - PAU - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Charcuterie ; saumon fumé ; poissons saumurés ; salaisons ; sardines ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sel alimentaire sous toutes ses formes ; sel de cuisine, sel de table, sel pour conserver les aliments ; sel alimentaire, à savoir fleur de sel ; sels minéraux à usage alimentaire ; assaisonnements et mélanges à base de sel et de sels minéraux à usage alimentaire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Présentation de produits à savoir sel alimentaire sous toutes ses formes et fleur de sel sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de sel sur toutes ses formes et fleur de sel.
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